1. Introduction
Bienvenue sur Mode Française! Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d’utiliser notre site Web et nos services. En utilisant notre site Web et nos services, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales.
2. Utilisation de Notre Site Web
- Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser notre site Web.
- Vous acceptez de ne pas utiliser notre site Web à des fins illégales ou non autorisées.
- Vous ne pouvez pas utiliser notre site Web pour distribuer du spam ou vous engager dans des pratiques marketing non éthiques.
3. Informations sur les Produits
- Nous faisons de notre mieux pour fournir des descriptions de produits, des prix et des disponibilités précis.
- Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations sur les produits.
- Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre des produits sans préavis.
4. Commandes
- Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat d’un produit.
- Nous pouvons refuser ou annuler votre commande pour diverses raisons, notamment la disponibilité du produit ou des erreurs dans la commande.
- Votre commande n’est confirmée que lorsque nous expédions le produit.
5. Expédition et Livraison
- Nous nous efforçons de livrer vos commandes aussi rapidement que possible, mais les délais de livraison peuvent varier.
- Les frais d’expédition et les délais de livraison estimés sont indiqués au moment du paiement.
- Nous ne sommes pas responsables des droits de douane ou des retards causés par les procédures douanières.
6. Retours et Remboursements
- Nous avons une politique de retour, qui est décrite dans notre Politique de Retour.
- Veuillez consulter notre Politique de Retour pour comprendre le processus et les conditions des retours et remboursements.
7. Confidentialité
- Votre vie privée nous tient à cœur. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous recueillons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
8. Propriété Intellectuelle
- Tout le contenu de notre site Web, y compris les images, le texte et les logos, est protégé par le droit d’auteur.
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9. Limitation de Responsabilité
- Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs.
- Notre responsabilité maximale est limitée au montant payé pour le produit ou le service.
10. Droit Applicable
- Ces Conditions Générales sont régies par et interprétées conformément aux lois de [Votre Juridiction].
- Tout litige sera résolu devant les tribunaux de [Votre Juridiction].
11. Informations de Contact
Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse support@mode-francaise.com
